Château Clos des Jacobins
Présentation de la marque Château Clos des Jacobins
Déposée le 2 mai 2006 par la société CLOS DES JACOBINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Clos des Jacobins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Château Clos des Jacobins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Clos des Jacobins arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.
CLOS DES JACOBINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Renouvellement sans limitation le 9 février 2016 n°2609526 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-09